Lieven Bauwensstraat 18
  • Chaque commande sera effectuée à nos conditions de vente uniquement.
     
  • Prix de vente: tous les prix sont nets et hors taxes, la TVA 21 % étant à la charge du client.
     
  • Offre de prix: nous faisons seulement les offres de prix sur demandes par écrit. Votre logo sur lequel notre offre est basée est pris en compte pour le prix indiqué. Notre offre est valable pendant un mois.
     
  • Commande: suivant nos délais de livraison. Les commandes doivent être faites par écrit, et ne seront enregistrées qu'après réception des données correctes de livraison et facturation (n° de TVA si applicable). Les changements ultérieurs seront facturés comme frais d'administration de € 5,00.
     
  • Logo: lors de la commande votre logo doit nous être procuré correctement et définitivement. C.à.d. en version vectorisée (Adobe Illustrator, Photoshop, QuarkXpress ou Corel Draw). Indiquez les couleurs en numéros des couleurs pantone. Après une première épreuve il y aura encore possibilité de changements. Tous les frais de changements ultérieurs par l'initiative du client seront facturés.
     
  • Délai de livraison: le délai commence après l'approbation de l'épreuve. La date de livraison est une date à fixer, que nous respecterons suivant nos possibilités.
    Des retards ne donnent pas lieu à la rupture du contrat ou indemnisation.
     
  • Livraison: franco à partir de € 1000,00 (hors TVA) à une adresse en Belgique. Selon l'article de stock ou délai de 2 à 12 semaines après la commande. Le transport de la marchandise se fait aux risques et périls du client, même pour les commandes franco.
    La marchandise sera livrée à un lieu facilement accessible pour le transporteur.  La marchandise livrée reste notre propriété jusqu'à paiement du montant total, intérêts, frais et taxes.
  • Paiements: 1/3 à la commande, le solde à la réception de la facture (maximum 15 jours ouvrables) ou suivant accord. Les frais d'administration pour factures inférieures à € 100,00 (hors TVA) s'élèvent à € 10,00 (hors TVA). Nos articles et prix sont susceptibles d'être modifiés. Toutes nos factures sont payables à Bruges; toutes traites ou autres dispositions de l'acheteur ne sont pas dérogatoires à ce principe. Chaque facture est payable à son échéance. En cas de non-paiement après rappel de notre part, le montant de la facture sera augmenté, sans mise en demeure ni intervention judiciaire, de 15%, avec un minimum de € 75,00, à titre de dommages et intérêts. Ce montant sera également augmenté d'un intérêt de retard de 1% par mois à partir de la date d'échéance, chaque mois commencé sera considéré comme écoulé.
     
  • Echantillons: sur demande et contre paiement l'envoi d'échantillons de tous les articles Insignia est possible.
     
  • Réclamations: les réclamations concernant la non-conformité de la marchandise livrée se feront par écrit en dans les 8 jours après livraison. En cas de refus de la marchandise par le client, le délai de 8 jours commence à la réception de la facture. Nous ne garantissons aucune commande téléphonique quant aux fautes d'impression et fautes semblables. Des litiges résultants à ce sujet sont à la charge du client ou du commettant. La marchandise livrée et vendue ne sera pas reprise sans notre accord préalable par écrit. La garantie se limite à l'échange de l'article, et si possible remboursement. L'usage partiel se comprend comme acceptation complète de la marchandise.

    Les réclamations concernant les factures se feront également par écrit endéans les 8 jours suivant la date de facture. La remise de réclamation ne décharge pas le client ou le commettant des conditions de paiements.
  • Modifications: les modèles existants peuvent subir de légères modifications.
    La modification de 10% maximum des couleurs de votre logo est possible et est dépendant des matériaux employés. Livraison de moins ou de plus de 10% est possible et sera facturée.
     
  • Propriété: toutes les créations faites par Insignia demeurent la propriété de la société Insignia. Le client à le droit de faire usage d'un logo, toutefois nous ne prenons aucune responsabilité pour d'éventuels abus commis.
     
  • Annulation: chaque annulation par le client ou le commettant doit se faire par écrit. En cas d'annulation partielle ou complète après confirmation du bon à tirer, nous facturons 50% de la valeur de la commande. Dès que la fabrication est commencée nous n'acceptons plus d'annulation et le montant total est dû.
     
  • Litiges: des litiges concernant la conclusion, la validité, l'interprétation et l'exécution de ce contrat et des contrats dérivants, seront uniquement soumis au droit Belge, et seuls les Tribunaux de Bruges seront compétents. L'exécution des commandes comprend l'accord automatique des conditions précédentes. Les dérogations aux conditions générales ne sont possibles qu'après notre accord explicite par écrit.